Bertrand de Gestas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Gestas (Bertrand)
de l'Union française du commerce chimique
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
5
représentants des transporteurs, des transporteurs-distributeurs et des loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230093
(source JORF)
nomination
16 Juin 2002
16/06/2002
De:
De Gestas (Bertrand)
de la Chambre syndicale française du commerce chimique
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208946
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
de Gestas (Bertrand)
de la Chambre syndicale française du commerce chimique
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:
M. Muller (Philippe)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000562481
(source JORF)
nomination
17 Août 1996
17/08/1996